Le présent site Citiz-conseil.com est la propriété exclusive de la société CiTiZ Conseil et de sa fondatrice Sabine Judkiewicz.
La société CiTiZ Conseil est inscrite sous le numéro Siret 792 166 589 000 20 et est enregistrée sous le numéro de déclaration d’activité formateur sous le numéro 11 75 50548 75 – cet enregistrement ne valant pas agrément de l’Etat (article L6352-12 et L.6352-13 du Code du travail).
Directeur de publication : Sabine Judkiewicz
Direction artistique et WebDesign: Julien Leclerc –Môssieur Kent
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Le présent site constitue une œuvre dont CiTiZ Conseil est lauteur au titre des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toutes les données publiées (marques de l’exploitant, logo, images, photos, textes, illustrations, slogans ) ainsi que toutes œuvres intégrées et citées sur le site Citiz conseil.com sont la propriété exclusive de CiTiZ Conseil, marque déposée.
Toute représentation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, de données contenues sur le site Citiz-conseil.com, sans l’autorisation expresse de son exploitant est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Protection et partage des données personnelles
Numéro certifiant l’inscription et la déclaration du fichier informatique à la CNIL : 1665513V0.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l‘Informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations nominatives et personnelles transmises volontairement, par tout utilisateur, sur le site Citiz-conseil.com sont à usage interne et exclusif de la société CiTiZ Conseil.
La société CiTiZ Conseil s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les divulguer, partager, transférer ou céder à d’autres sociétés ou organismes.
Le visiteur-utilisateur est informé que, conformément à l’article 32 de cette même loi, les renseignements donnés sur le formulaire présent sur le site, notamment permettant à l’utilisateur d’y déposer ses coordonnées pour recevoir des informations ou de la documentation, pourront être exploitées par la société CiTiZ Conseil.
La société CiTiZ Conseil s’engage, toutefois, à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant en adressant sa demande par e-mail à : contact@citiz-conseil.com.
Enfin, dans l’hypothèse où la société CiTiZ Conseil serait contrainte, par décision administrative, légale ou judiciaire, de communiquer à un tiers autorisé, au sens de la loi susnommée, des informations relatives aux données personnelles fichées et traitées en sa possession, la société CiTiZ Conseils s’engage, avant toute communication, à en informer la personne concernée.
Limitation de responsabilité et lien vers d’autres sites
Les informations contenues sur le site Citiz-conseil.com ne sont données qu’à titre informatif.
La société CiTiZ Conseil décline toute responsabilité quant au contenu des informations publiées sur des sites internet de tiers auxquels le visiteur peut avoir accès, directement ou indirectement, par d’éventuels liens hypertextes figurant sur le site Citiz-conseil.com, ni quant à la nature des informations que l’on pourrait trouver sur de tels sites internet .
La société CiTiZ Conseil ne pourra être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, tels dommages matériels et/ou financiers, pertes de données, pertes de programmes, résultant de l’accès et/ou de l’utilisation du site Citiz-conseil.com et des informations qu’il contient.
Editeur du site et hébergement
L‘agence Môssieur Kent a pris en charge la conception, la réalisation graphique, l’intégration et le développement technique du site Citiz-conseil.com.
Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
